Principe

Les savoir-faire non brevetés constituent très souvent un élément essentiel de la valeur d’une entreprise. Ils sont généralement techniques mais peuvent aussi être commerciaux, marketing, organisationnels, …

Les normes comptables ne permettent pas toujours de valoriser les savoir-faire non brevetés indépendamment du goodwill. Ces savoir-faire ont pourtant une réelle valeur financière pour un acquéreur. Cette valeur est généralement appréciée en terme de coûts de reconstitution. Pour être pertinente, l’approche nécessite toutefois un diagnostic détaillé du contenu et des spécificités des savoir-faire.

Dans certains cas les savoir-faire même non brevetés peuvent faire l’objet de contrats de licence ou de transfert technologique. Il convient alors de déterminer les conditions financières de ces transferts.

Domaines d’application

 Acquisition ou cession de savoir faire.
 Négociation de collaboration ou de rapprochement avec apport de savoir-faire par chaque partie.
 Restructuration interne.
 Affectation de l’écart de première consolidation (PPA).
 Détermination ou justification du taux de redevance et des autres conditions financière de licence ou de transfert de savoir-faire.
 Préjudice impliquant la divulgation d’un savoir faire secret ou le détournement d’un savoir-faire.

Méthode

Notre approche de l’évaluation des savoir faire inclut :

• L’identification des savoir-faire et le diagnostic de leur intérêt stratégique. Dans les cas où la dimension technique est essentielle, nous réalisons le diagnostic en collaboration avec des partenaires qui disposent de cette compétence.
• L’analyse des conditions de valorisation commerciale de ces savoir-faire en interne (exploitation directe) et en externe (licence, transfert, …).
• La valorisation financière des savoir-faire par la méthode des coûts de reconstitution ou par des méthodes de revenus futurs.

Résultats

 Cartographie technique, commerciale et financière des savoir-faire.
 Recommandations pour une optimisation de la valeur financière des savoir-faire.
 Rapport détaillé et documenté sur la nature et la valeur financière des savoir-faire.

Nous les avons aidés :

 DCN, Biomérieux